La justice demande le blocage de sites de streaming

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Allostreaming, Alloshowtv, Fifostream, Dpstream et leurs déclinaisons. Ces sites de streaming ont fait l’objet, jeudi 28 novembre, d’un jugement du tribunal de grande instance de Paris, qui ordonne aux fournisseurs d’accès à internet et moteurs de recherche de les bloquer. Une victoire pour les syndicats de producteurs et distributeurs de cinéma à l’origine, fin 2011, de cette procédure.

Le tribunal a estimé que les professionnels du cinéma démontraient suffisamment que le réseau Allostreaming était “entièrement dédié ou quasiment dédié à la représentation d’oeuvres audiovisuelles sans le consentement des auteurs” et portait atteinte à leurs droits.

Quinze jours pour appliquer le jugement

Le jugement ordonne aux fournisseurs d’accès Orange, Bouygues Telecom, Numéricable, Free, SFR et Darty Télécom d’empêcher l’accès “par tout moyen efficace et notamment par le blocage” de toute une série de sites comme Allostreaming, Alloshowtv, Fifostream et Dpstream et leurs déclinaisons. Aux moteurs de recherche de Google, Microsoft, Yahoo! et Orange, le tribunal ordonne d’empêcher “l’apparition de toute réponse et tout résultat renvoyant vers l’une des pages” de ces sites.

Les mesures prévues par le jugement doivent s’appliquer “sans délai et au plus tard dans les 15 jours à compter de la signification de la présente décision et pendant une durée de 12 mois à compter de la mise en place des mesures”. Le tribunal a refusé d’ordonner des mesures d’astreinte financière, dans la mesure où il peut être à nouveau saisi “en cas de difficulté ou d’inexécution par l’une des parties à l’instance”.

“Une première mondiale”

C’est “une étape décisive dans la lutte contre le piratage des films sur internet”, ont salué les organisations professionnelles du cinéma. “Il s’agit d’une première mondiale s’agissant du déréférencement de sites (…) Lire la suite sur Francetv info

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