@pagaupa
Il faut à minima :
– Savoir que le brevet existe
– Savoir qu’on l’utilise valablement
– Que le détenteur souhaite le licencier ou le vendre
On pourrait argumenter qu’Apple devrait se renseigner en détail, l’ignorance n’étant pas une excuse.
On pourrait argumenter que l’armée d’avocats et d’ingénieurs de la Pomme devraient être capables de determiner si un usage est valable ou non.
Cependant les patent trolls ne souhaitent ni licencier ni vendre. Ils souhaitent faire des procès. Il se trouve que certaines juridictions leurs sont favorables.
L’action logique est donc, même si s’aventure on avait connaissance du brevet et que l’on sache qu’on l’utilise valablement, faire profile bas pour ne pas se porter à l’attention du troll qui ne sait peut-être même pas qu’il détient ce brevet particulier, parce que donc il ne veut ni licencier ni vendre, juste attaquer.
L’action logique suivante est de se retirer de ces juridictions pour leur couper l’herbe sous le pied, puisque il faut semble-t-il avoir une activité dans ces juridictions de trolls pour y être attaquable. Il est clair que les tribunaux de Californie ont une interprétation différente de l’esprit du brevet que les texans…
On pourrait enfin argumenter qu’Apple pourrait ne pas utiliser ce brevet. Le brevet dès lors devient juste un tue l’innovation, ce qui est à l’opposé de l’esprit des brevets. L’application de la loi étant contraire à cet esprit, la loi est donc mauvaise.
Bref. Fuck les patent trolls. Qu’ils crèvent tous.